Conseil Municipal du 08 juin 2021




DELIBERATIONS

13 - Santé, prévention et handicaps


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2021-211Convention avec l'Agence Régionale de Santé pour le fonctionnement du centre de vaccination de Chelles - Délibération - Annexe - Annexe11/06/2021
Ville-2021-212Convention de partenariat ayant pour objet la facilitation d'implantation d'activités de kinésithérapie sur le territoire de Chelles - Délibération - Annexe - Annexe11/06/2021

15 - Logement


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2021-210Convention de contribution financière pour le Fonds de solidarité logement (FSL) avec le Département de Seine-et-Marne - Délibération - Annexe - Annexe11/06/2021

16 - Aménagement et urbanisme


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2021-191Élaboration du contrat de relance et de transition énergétique (CRTE) - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe11/06/2021
Ville-2021-192Requalification du quartier des Arcades fleuries - labellisation "EcoQuartier" - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe11/06/2021

19 - Juridique et Patrimoine


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2021-193Rétrocessions de voiries par ICF Habitat la Sablière de la cité des cheminots à Chelles - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe11/06/2021
Ville-2021-194Rétrocession par remise à la Ville des parcelles AP 221, 222, 223, 224, 225, 228 et 230 par M2CA pour l'euro symbolique - Délibération - Annexe - Annexe11/06/2021
Ville-2021-195Acquisition de la parcelle CB 162 - Délibération - Annexe - Annexe11/06/2021
Ville-2021-196Acquisition de 4 et 31 m² au titre d'alignements au 5 rue de Brou à Chelles - Délibération - Annexe - Annexe11/06/2021
Ville-2021-197Rectification des limites foncières du chemin piétonnier Alexandre Bickart dans le cadre de la réfection de la clôture du 36 ter avenue Alphonse Bordereau - Délibération - Annexe - Annexe11/06/2021

1 - Conseil municipal


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2021-190Approbation du compte rendu du Conseil municipal du 30 mars 2021 - Délibération - Annexe - Annexe11/06/2021

20 - Commande publique


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2021-206Avenant n°1 à la convention de groupement de commandes pour la passation d'un marché public d'entretien ménager des bâtiments de la Ville de Chelles et son Centre Communal d'action sociale - Délibération - Annexe - Annexe11/06/2021

21 - Personnel municipal


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2021-213Modification du tableau des effectifs - Délibération - Annexe - Annexe11/06/2021

24 - Affaires culturelles


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2021-207Modification en cours d'exécution (avenant) n°3 de la délégation de service public pour l'exploitation du cinéma Le Cosmos 1 et 2 - Délibération - Annexe - Annexe11/06/2021
Ville-2021-208Saisine de la Commission Consultative des Services Publics Locaux (CCSPL) pour avis sur le projet modifié de délégation de service public pour l'exploitation du cinéma Le Cosmos - Délibération - Annexe11/06/2021
Ville-2021-209Convention de partenariat entre la Ville de Chelles et le Département de Seine-et-Marne relative au soutien à la scène de musiques actuelles municipale les Cuizines - Délibération - Annexe - Annexe11/06/2021

2 - Finances


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2021-202Approbation du compte de gestion 2020 - Délibération - Annexe - Annexe11/06/2021
Ville-2021-203Bilan des acquisitions et cessions de l'année 2020 - Délibération - Annexe11/06/2021
Ville-2021-204Approbation du compte administratif 2020 - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe11/06/2021
Ville-2021-205Affectation du résultat 2020 - Délibération - Annexe11/06/2021

37 - Environnement


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2021-198Participation de la Ville au groupement de commande "profil de baignade" avec le Syndicat mixte Marne Vive - Délibération - Annexe - Annexe11/06/2021
Ville-2021-199Convention de participation financière pour l'étude "Préparation à la réouverture des sites de baignade : élaboration des profils de baignade et accompagnement des personnes responsables des eaux de baignade" - Délibération - Annexe - Annexe11/06/2021

47 - Délégations du Conseil municipal au Maire


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2021-214Communication des marchés publics attribués par Monsieur le Maire en application de la délégation accordée par le Conseil municipal - Délibération - Annexe - Annexe11/06/2021
Ville-2021-215Communication des décisions prises par Monsieur le Maire en application de la délégation accordée par le Conseil municipal - Délibération - Annexe - Annexe11/06/2021

48 - Transports et circulation


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2021-201Convention de financement pour l'aménagement d'une piste cyclable bidirectionnelle sur l'avenue du Général De Gaulle, dans le cadre d'un appel à projets "aménagements cyclables du fonds mobilités actives" - Délibération - Annexe - Annexe11/06/2021

6 - Travaux et bâtiments


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2021-200Mise en souterrain des réseaux Avenue des Sciences (tronçon compris entre l'avenue de la Cité forestière et l'avenue Chappe) - Convention de maîtrise d'ouvrage temporaire avec le Sigeif - Délibération - Annexe - Annexe11/06/2021